DECISIONS DU MAIRE

ANNEE 2024

Décision n°2024/21 du 29 octobre 2024 – Signature d’un contrat d’engagement pour une animation musicale lors du repas de noël des seniors dans la salle polyvalente Les Vignes (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/20 du 17 octobre 2024 – Convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « Les Vignes » par L’AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE BALLANCOURT-ITTEVILLE (ASPBI) à l’occasion de la fête de la Sainte Barbe (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/19 du 10 octobre 2024 – Convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’occasion de l’assemblée générale de l’association CLUB PECHE X-FAB/IBM (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/18 du 10 octobre 2024 – Signature d’un contrat de prestation de service entre la mairie de Fontenay-Le-Vicomte et l’association Chevannes, Patrimoine et Environnement pour la tournée du Père Noël sur son traîneau illuminé (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/17 du 3 octobre 2024 – Convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’occasion de la réunion de rentrée des RESTOS DU CŒUR (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/16 du 30 septembre 2024 – Convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « Les Vignes » par l’association CLUB FERROVIAIRE FONTENOIS pour la bourse du modélisme ferroviaire (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/15 du 20 septembre 2024 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association ENERGIC’GYM (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/14 du 20 septembre 2024 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association LA MAHENO COMPAGNIE (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/13 du 20 septembre 2024 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association L’ILE AUX ENFANTS (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/12 du 20 novembre 2024 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association ADMR (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/11 du 20 septembre 2024 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association GYM D’ENTRETIEN VAL D’ESSONNE (GEVE) (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/10 du 20 septembre 2024 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association AROMEA (publié le 23 décembre 2024)
 
Décision n°2024/09 du 20 septembre 2024 – Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association KRISAOR DANSE MODERNE (publié le 23 décembre 2024)

Décision n°2024/08 du 20 juin 2024 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique lors de la fête du village 2024 à Fontenay-le-Vicomte (publié le 1er octobre 2024)

Décision n°2024/07 du 27 mai 2024 – Convention en vue de l'inscription d'une commune au dispositif de cinéma itinérant entre l'association CINESSONNE et la commune de Fontenay-le-Vicomte (publié le 1er octobre 2024)

Décision n°2024/06 du 17 mai 2024 – Convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « Les Vignes » pour l’organisation d’une répétition d’une pièce de théâtre (publié le 24 mai 2024)

Décision n°2024/05 du 4 mai 2024 – Convention avec la société AM’EVENT pour l’organisation de la brocante de FONTENAY-LE-VICOMTE (publié le 24 mai 2024)

Décision n°2024/04 du 30 avril 2024 – Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un local communal au profit de l’association « FONTENAYARTS » (publié le 24 mai 2024)

Décision n°2024/03 du 26 avril 2024 – Avenant n°1 au contrat d'entretien des locaux par la société SIMELI (publié le 24 mai 2024)

Décision n°2024/02 du 29 février 2024 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique pour le spectacle des Hivernales 2024 à Fontenay-le-Vicomte (publié le 29 mars 2024)

Décision n°2024/01 du 8 janvier 2024 – Signature d'une convention de mise à disposition de la salle polyvalente "LES VIGNES" et du terrain de pétanque avec l'association CARA (publié le 29 mars 2024)

ANNEE 2023

Décision n°2023/28 du 27 décembre 2023 – Signature d'un contrat de prestations de vérifications périodiques avec la société APAVE (publié le 29 mars 2024)

Décision n°2023/27 du 21 décembre 2023 – Attribution d'un marché public pour des prestations de travaux et d'entretien de l'éclairage public (publié le 29 mars 2024)

Décision n°2023/26 du 18 décembre 2023 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique lors du marché de noël de FONTENAY-LE-VICOMTE (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/25 du 17 novembre 2023 – Signature d’un contrat de prestation de service entre la commune de FONTENAY-LE-VICOMTE et l’association CHEVANNES, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT pour la tournée du père noël sur son traineau illumé (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/24 du 16 novembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association ADMR (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/23 du 30 octobre 2023 – Signature d'une convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « les vignes » à l’occasion du repas de fin d’année de l’association LA BOULE FONTENOISE (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/22 du 27 octobre 2023 – Signature d’un contrat de coréalisation entre la Commune de Fontenay-le-Vicomte et la Compagnie ATELIER DE L’ORAGE pour le spectacle des HIVERNALES 2024 (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/21 du 25 octobre 2023 – Signature d'une convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « les vignes » à l’occasion de l’assemblée générale de l’association PECHE X-FAB/IBM (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/20 du 9 octobre 2023 – Signature d'une convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « les vignes » pour la bourse du modélisme ferroviaire de l’association CLUB FERROVIAIRE FONTENOIS (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/19 du 28 septembre 2023 – Conclusion d’un marché public sans publicité ni mise en concurrence avec le GROUPE SACPA pour la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/18 du 27 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d'un local communal à l’association CLUB FERROVIAIRE DE FONTENAY (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/17 du 22 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente "Les Vignes" à l’association FONTENAY ARTS (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/16 du 21 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d'un local communal et de la salle polyvalente "Les Vignes" à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (ASFV) (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/15 du 15 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d'un local communal à l’association LA BOULE FONTENOISE (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/14 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association L'ILE AUX ENFANTS (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/13 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association LA MAHENO COMPAGNIE (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/12 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association GYM D'ENTRETIEN VAL D'ESSONNE (GEVE) (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/11 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association ENERGIC'GYM (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/10 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association KRISAOR DANSE MODERNE (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/09 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association AROMEA (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/08 du 3 juillet 2023 – Signature d’un contrat avec l’association « SESAME » pour la mise à disposition de personnel (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/07 du 23 juin 2023 – Signature d'un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique lors de la fête du village à Fontenay-le-Vicomte (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/06 du 14 mars 2023 – Adhésion à l'association ESSONNE DEVELOPPEMENT (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/05 du 1er mars 2023 – Signature d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le SMOYS, le SIARCE et la Commune de Fontenay-le-Vicomte (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/04 du 22 février 2023 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux d’isolation thermique et d’éclairage intérieur dans 5 classes et la salle de motricité de l’école de Fontenay-le-Vicomte (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/03 du 21 février 2023 – Signature d'un contrat d'entretien pour les installations d'arrosage et hydraulique du stade municipal avec la société BOTANICA (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/02 du 24 janvier 2023 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique pour le spectacle des Hivernales à Fontenay-le-Vicomte (publié le 17 février 2023)

Décision n°2023/01 du 14 janvier 2023 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique lors de la cérémonie des vœux à Fontenay-le-Vicomte (publié le 17 février 2023)